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jeudi 29 décembre 2011

Décembre 2011

Lors de la dernière réunion du conseil municipal, les élus ont pris un certain nombre de décisions et étudié des questions diverses.


Logement de l'école. Depuis la date du 1 er janvier jusqu'au 31 octobre 2011, le calcul établi laisse apparaître une dépense de chauffage d'un montant de 5 785 €, à répartir entre l'école et le logement occupé jusqu'au 31 octobre. Il est décidé de demander une participation complémentaire de 301 € auprès du locataire.


Intercommunalité. Les élus émettent un avis favorable concernant le projet lié au schéma de coopération intercommunale en considérant les éléments fiscaux et les diverses dotations transmises. Il est également noté l'absence de changement de périmètre de la communauté de communes du Bocage d'Athis.


Travaux. Le conseil valide les travaux à réaliser pour l'extension d'eau potable, afin de desservir, initialement, la propriété de Claude Salliot, qui se situe derrière la mairie. Cette bâtisse servira le projet de création pour la future résidence foyer pour personnes âgées. Dans un second temps, l'extension d'eau potable sera utilisée pour alimenter le terrain communal qui y est rattaché. La participation de la commune, déduction faite de la prise en charge par le syndicat SIAEP du Houlme, se monte à 1 400 € HT.


École. La prochaine réunion de la commission bâtiments communaux aura pour objectif d'étudier le projet de création d'une salle de sieste pour les jeunes écoliers de la maternelle, ainsi que d'examiner la mise en place d'aménagements divers sous le préau, afin de créer une salle de psychomotricité.

prochaines élections.

Pour les prochaines élections, la mairie sera ouverte le samedi 31 décembre 2011 entre 10h et 12h pour recevoir les inscriptions sur les listes électorales de la commune.

L’inscription sur les listes est une démarche volontaire et donc non automatique. Pour valider leur inscription les nouveaux déclarés doivent fournir certains documents à la mairie.
Vous êtes notamment concerné si vous avez emménagé ou déménagé en 2011.

Vous avez donc jusqu’au 31 décembre au plus tard pour déposer votre demande en mairie.
Vous devrez vous munir : d’une pièce d’identité, d’un justificatif de domicile (facture d’électricité, de gaz ou de téléphone fixe), et du formulaire d’inscription


mercredi 8 juin 2011

lundi 08 novembre 2010

Samedi matin, à l'occasion de la traditionnelle permanence de la mairie, Dominique Rousseau, premier magistrat, a eu l'agréable surprise de rencontrer bon nombre des administrés et usagers de la commune.
À l'extérieur de la maison communale, plusieurs affiches et banderoles préparées par les habitants renouvelaient le soutien de la population au maire.
Suite à la présentation de sa démission auprès du préfet en date du 20 octobre dernier (démission liée au reproche d'un adjoint sur un certificat d'urbanisme), le maire s'est vu adresser un courrier officiel de réponse de la part de l'autorité administrative préfectorale.
Lors de son discours, celui-ci a précisé : « Je ne répondrai pas aux propos relatés récemment dans la presse locale. La liberté d'opinion existe de toute part. Je m'abstiendrai de toute polémique. Ma démission a été refusée et je l'accepte, d'autant plus qu'elle s'accompagne d'un mot d'encouragement et de soutien à poursuivre mon mandat. À ce propos, je tiens aussi à souligner l'appui complet dont m'ont fait part les élus de la CDC d'Athis. Ma volonté de servir les intérêts collectifs demeure intacte. »
Maurice Duron était présent à titre amical et en tant que conseiller général honoraire : « Je suis ici aujourd'hui, afin de mentionner les qualités d'honnêteté, de droiture et de justesse, dont Dominique Rousseau ne s'est jamais départi tout au long des mandatures. »

Article Ouest France

Voeux 2011

Lors de la traditionnelle cérémonie des voeux fixée dimanche dernier à la salle des fêtes communale, Dominique Rousseau, maire, a souligné: « 2 010 a été un millésime extraordinaire, en ce sens qu'il a généré des divergences sur la menée des projets. Nous devons toutefois nous réjouir de l'augmentation très sensible de la population locale. En dix années, nous enregistrons une hausse d'une centaine d'habitants. Sur le plan scolaire, le RPI est composé de huit classes et l'école numérique rurale vient d'être installée, ce qui représente une avancée technologique et pédagogique utile pour les écoliers. De plus, nous allons poursuivre différents travaux d'aménagements, tout en prônant une certaine rigueur budgétaire ». Par ailleurs, l'année écoulée a vu l'ouverture d'un garage automobile dans le bourg. Certes, l'épicerie est fermée actuellement, mais elle pourrait rouvrir courant 2 011. Enfin, une réflexion s'est engagée pour une étude concernant la carte communale du POS et du PLU.

La Carneille

Dominique ROUSSEAU souhaite la bienvenue à nos amis anglais

Retour en  2010

Le repas organisé par la présidente du jumelage, Françoise BRISON, à la
salle des fêtes de La Carneille, animé par la Chorale ABC, que s’est clôturée cette
journée exceptionnelle. (Bromyard le 30ème anniversaire).
  .
Revêtu de son habit traditionnel, « Le
Crieur » a annoncé l’ouverture du verre de
l’amitié et la suite des festivités.
Dominique ROUSSEAU, maire de La Carneille
souhaite la bienvenue à nos amis anglais

C’est du 9 au 14
juillet 2010 qu’à leur tour, les Athisens
du jumelage pourront fêter à Bromyard le
30ème anniversaire.

voir :

vie municipal

Conseil de communauté de communes
Mardi 26 avril 2011, 20 h 30,

 communauté de communes du Bocage d'Athis, rue Guy-Velay.
Économie : reprise bail épicerie La Carneille.





Démission de deux élus, commerce et budget

vendredi 29 avril 2011

 Lors de la dernière séance du conseil municipal, les élus ont pris les décisions suivantes.

Démission de deux élus. Suite à la destitution de deux élus en qualité de premier et deuxième adjoints, le maire annoncé la démission de deux conseillers municipaux à effet du 13 avril pour Bruno Bouvet et à compter du 14 avril pour Jacqueline Ferrand.

Commerce local. Il est proposé d'inscrire à l'ordre du jour l'avis du conseil municipal par rapport à l'installation de Nicolas Lebreton, repreneur du commerce EPI Service. Ceci prendra effet à partir du 15 mai. Les élus ont émis un avis favorable à son installation et à l'octroi de demandes de subventions, dans le cadre de cette reprise.

Taxes locales. Il est décidé de ne pas augmenter les taux des quatre taxes locales. Taxe d'habitation, 10,83 % et un produit de 39 984 €. Taxe foncière non bâtie, 7,58 % et un produit de 19 890 €. Taxe foncière bâtie, 17,63 % et une somme de 17 894 €. La CFE (contribution foncière des entreprises) est fixée à 11,26 %, soit un apport de 1 723 €. Le montant des recettes est de 79 491 €.

Budget 2011. Voté à l'unanimité, il s'équilibre en fonctionnement à 349 290 € et en investissement à 100 495 €.




Dégradations : trois jeunes mineurs entendus - La Carneille

lundi 04 avril 2011 Depuis le début de l'année, plusieurs plaintes ont été déposées pour des dégradations commises à La Carneille. Il y a eu des tags dans l'église, sur le mur du garage d'un particulier et sur le mur de l'école publique, école qui a également subi trois bris de vitres. Le montant du préjudice pour la commune est de l'ordre de 2 000 €. Après investigations, les gendarmes de la communauté de brigades de Flers ont entendu trois auteurs présumés. Il s'agit de très jeunes mineurs : 14, 13 et 9 ans, dont un est domicilié à Ségrie-Fontaine et deux autres à La Carneille. Ces deux dernier, par ailleurs frères, sont convoqués le 20 avril avec leurs représentants légaux devant le service territorial éducatif et d'insertion en milieu ouvert pour une mesure de réparation pénale. Le troisième mineur, moins impliqué, a fait l'objet d'un rappel à la loi.
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Bourses départementales Mardi 15 mars, mairie. Les formulaires de demande de dossiers pour les...

mardi 15 mars 2011



Bourses départementales
Mardi 15 mars, mairie. Les formulaires de demande de dossiers pour les familles dont les élèves sont scolarisés dans le secondaire sont disponibles. Contact : 02 33 66 20 10, mairie-de-la-carneille@wanadoo.fr

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Rigueur budgétaire et travaux

jeudi 13 janvier 2011

Dimanche dernier, les administrés de la commune sont venus nombreux lors de la cérémonie des voeux de la municipalité.


Lors de la traditionnelle cérémonie des voeux fixée dimanche dernier à la salle des fêtes communale, Dominique Rousseau, maire, a souligné: « 2 010 a été un millésime extraordinaire, en ce sens qu'il a généré des divergences sur la menée des projets. Nous devons toutefois nous réjouir de l'augmentation très sensible de la population locale. En dix années, nous enregistrons une hausse d'une centaine d'habitants. Sur le plan scolaire, le RPI est composé de huit classes et l'école numérique rurale vient d'être installée, ce qui représente une avancée technologique et pédagogique utile pour les écoliers. De plus, nous allons poursuivre différents travaux d'aménagements, tout en prônant une certaine rigueur budgétaire ». Par ailleurs, l'année écoulée a vu l'ouverture d'un garage automobile dans le bourg. Certes, l'épicerie est fermée actuellement, mais elle pourrait rouvrir courant 2 011. Enfin, une réflexion s'est engagée pour une étude concernant la carte communale du POS et du PLU
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Logement de l'école et plan d'occupation des sols

jeudi 30 décembre 2010

Logement de l'école. Il est décidé de restituer au locataire sortant le dépôt de garantie versé à son entrée, en raison du bon état général de l'appartement à l'occasion de l'état des lieux effectué. Cette somme s'élève à 369, 32 € et il a été nécessaire d'ouvrir des crédits au budget 2 010. Par ailleurs, il est décidé de donner en location le logement situé en rez-de-chaussée du groupe scolaire à Olivier Frapard, à partir du 01.12.2 010. M. le maire est chargé d'établir la convention tenant lieu de nouveau bail.


Parcelle de terrain.
 Il est décidé de donner un avis favorable au bornage, demandé par le cabinet GEOMAT, d'une parcelle située au lieu-dit Les Buttes, en bordure du chemin rural.

Plan d'occupation des sols (POS). Après avoir pris connaissance du compte rendu de la commission Occupation des Sols, au cours de laquelle a été abordée une présentation sur les documents d'urbanisme actuels (Carte Communale, PLU), il est prévu de remplacer le POS en cours. Une réunion publique sera organisée courant 2 011 à ce sujet.


Voeux 2011.
 La traditionnelle cérémonie des voeux de la municipalité aura lieu dimanche 9 janvier 2011 à la salle des fêtes, à partir de 14 h 30, en préambule de la galette des rois et de la projection du film retraçant le comice d'arrondissement d'Athis, qui s'est tenu en septembre dernier.


Deux nouveaux adjoints élus face aux anciens destitués - La Carneille

vendredi 17 décembre 2010
Gilles Roullier et Nicole Pansin, élus respectivement premier et deuxième adjoint.
Une réunion du conseil municipal s'est tenue mardi soir, en présence de tous les élus et d'une bonne quinzaine d'habitants, dans une ambiance froide voire glaciale, à l'image des conditions météo. L'ordre du jour était constitué notamment de l'élection de nouveaux adjoints (suite à la destitution des deux adjoints).
Dominique Rousseau, maire, a souligné en préambule : « Suite à la dernière séance du 25 novembre, nous devons procéder au remplacement des deux adjoints, mais aussi déterminer si nous devons opter pour deux, voire trois adjoints ».
Après un rapide tour de table, afin d'enregistrer les candidatures pour le poste de premier adjoint, Jacqueline Ferrand, l'une des personnes destituées, a proposé sa candidature en précisant : « Je me suis sentie lynchée le mois dernier. Toutefois, je me représente de manière active, avec le souci d'être à l'écoute des gens. Je dispose de temps libre et de suffisamment d'énergie ».
Conjointement, Gilles Roullier, dont il s'agit du 3e mandat, s'est porté candidat « afin de servir exclusivement les intérêts de la commune ». Après un vote à bulletins secrets, Gilles Roullier a été élu avec six voix, contre cinq à Jacqueline Ferrand.
Pour le poste de deuxième adjoint, Bruno Bouvet, second adjoint destitué, a renouvelé sa candidature, déclarant simplement : « Je ne ferai aucun commentaire ». Après un autre tour de table, Nicole Pansin a émis son désir de postuler en soulignant : « Je souhaite ardemment participer à la vie de la commune et ressouder une équipe complètement disloquée il y a peu. Par ailleurs, j'aimerais que la mandature en cours se termine sur une bien meilleure note d'ensemble ».
À l'issue du scrutin secret, Nicole Pansin a été élue avec cinq voix contre quatre voix pour Bruno Bouvet et deux bulletins blancs. En conclusion, Dominique Rousseau a précisé : « Dorénavant, il va falloir travailler chacun à votre manière et répondre aux attentes des Carneillais et, surtout, que les choses reprennent leur cours normal avec beaucoup d'apaisement ».

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Le conseil municipal a destitué ses deux adjoints

samedi 27 novembre 2010
Le maire Dominique Rousseau n'a provisoirement plus d'adjoints. À la question « Faut-il maintenir les adjoints dans leur fonction ? », les neuf conseillers municipaux présents jeudi soir, lors du vote à bulletins secrets, ont répondu « non » à une courte majorité (cinq contre quatre), aussi bien pour Jacqueline Ferrand (1 re adjointe) que pour Bruno Bouvet (2 e adjoint).
Cette séance de conseil municipal particulière s'est déroulée en présence d'une quinzaine de personnes, dans une ambiance plutôt fraîche. En introduction, Dominique Rousseau a indiqué qu'il avait retiré le 9 novembre dernier les délégations de pouvoir à ses deux adjoints, « considérant que je ne pouvais pas continuer à leur accorder ma confiance ».
Un droit qu'un maire peut exercer, « puisque c'est lui qui donne ces délégations par arrêté. Il peut donc les reprendre mais il doit, selon l'article L2122-18 du code général des collectivités territoriales, informer les membres du conseil municipal et leur demander de se prononcer sur le maintien de la qualité d'adjoint des personnes en question ».
« Un formidable gâchis »
Jacqueline Ferrand et Bruno Bouvet ne sont donc plus adjoints mais restent conseillers municipaux. L'épilogue d'une polémique qui a surgi mi-octobre, autour d'un certificat d'urbanisme (CU). « Le maire l'a mal rempli et il l'aurait fait en raison des mauvaises informations que nous lui aurions données », résumaient les deux ex-adjoints après la réunion de jeudi soir.
Dans son préambule, Dominique Rousseau a évoqué cette « sombre histoire de CU et d'adduction (d'eau) pour une parcelle ». Des « événements » qui l'avaient poussé à démissionner (le 20 octobre) mais le préfet n'a pas accepté la décision de l'élu en poste depuis 16 ans.
Au final, la situation actuelle ne réjouit personne. « J'ai le sentiment d'un formidable gâchis parce que j'étais loin d'imaginer ça en 2008 (Jacqueline Ferrand et Bruno Bouvet sont des nouveaux élus), commentait Dominique Rousseau à sa sortie jeudi soir. C'est la mort dans l'âme que j'ai pris cette décision vis-à-vis d'eux mais je me suis senti trahi ».
Liberté de ton
De son côté Jacqueline Ferrand a dénoncé pendant le conseil « une manigance. Je félicite le maire pour son habileté car nous n'avons pas vu le coup venir ». Cette dernière décrypte cette polémique comme « une manipulation pour qu'on démissionne ». Une impression partagée par Bruno Bouvet : « comme par hasard nous avons vu ce soir (jeudi) une conseillère municipale qui n'a assisté à aucune séance du conseil depuis deux ans ».
D'une manière plus générale, Jacqueline Ferrand et Bruno Bouvet s'estiment victimes de leur liberté de ton. « Nous sommes de nouveaux élus et nous posons trop de questions parce que nous estimons qu'il y a des choses qui ne bougent pas ».
L'élection de nouveaux adjoints se déroulera prochainement. Jacqueline Ferrand s'est étonnée qu'elle n'ait pas lieu jeudi soir. « Elle peut se dérouler lors d'un prochain conseil municipal, a indiqué Dominique Rousseau. Ça n'a rien de catastrophique. Je ne vais pas me transformer en dictateur pendant huit jours... »


Patrick BRIONNE.
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Dominique Rousseau maintenu dans sa fonction de maire

lundi 08 novembre 2010 :

"Samedi matin, à l'occasion de la traditionnelle permanence de la mairie, Dominique Rousseau, premier magistrat, a eu l'agréable surprise de rencontrer bon nombre des administrés et usagers de la commune.
À l'extérieur de la maison communale, plusieurs affiches et banderoles préparées par les habitants renouvelaient le soutien de la population au maire.
Suite à la présentation de sa démission auprès du préfet en date du 20 octobre dernier (démission liée au reproche d'un adjoint sur un certificat d'urbanisme), le maire s'est vu adresser un courrier officiel de réponse de la part de l'autorité administrative préfectorale. "

Lors de son discours, celui-ci a précisé : « Je ne répondrai pas aux propos relatés récemment dans la presse locale. La liberté d'opinion existe de toute part. Je m'abstiendrai de toute polémique. Ma démission a été refusée et je l'accepte, d'autant plus qu'elle s'accompagne d'un mot d'encouragement et de soutien à poursuivre mon mandat. À ce propos, je tiens aussi à souligner l'appui complet dont m'ont fait part les élus de la CDC d'Athis. Ma volonté de servir les intérêts collectifs demeure intacte. »
Maurice Duron était présent à titre amical et en tant que conseiller général honoraire : « Je suis ici aujourd'hui, afin de mentionner les qualités d'honnêteté, de droiture et de justesse, dont Dominique Rousseau ne s'est jamais départi tout au long des mandatures. »
Entouré de plusieurs de ses conseillers municipaux, le maire a écouté avec beaucoup d'émotion et d'attention le petit mot lu par Nicole Pansin : « Je remercie vivement tous les administrés ici présents. Par cette initiative de soutien à notre maire, je tiens à souligner que Dominique Rousseau a traité ce dossier compliqué avec énormément d'humilité et de sagesse. Je tiens à lui renouveler toute ma considération dans sa fonction de premier magistrat, car c'est une personne foncièrement honnête. Les deux adjoints l'ont traité de manière arrogante et irrespectueuse. »



Dominique Rousseau, maire,

 mercredi 27 octobre 2010



Un dossier municipal lié à un certificat d'urbanisme pour lotir une parcelle est à l'origine de la décision prise par Dominique Rousseau, maire depuis trois mandats consécutifs, de démissionner. C'est, comme on dit, la goutte d'eau... « J'ai signé, il y a peu, explique le maire, un certificat d'urbanisme concernant cette parcelle en demandant à l'un de mes adjoints, domicilié près du terrain visé, de vérifier la viabilité du terrain (eau et électricité). Or, il s'est avéré plus tard qu'il n'y a pas d'eau à proximité et que j'avais signé. J'ai donc tenté de trouver une solution avec le syndicat intercommunal d'adduction de l'eau du Houlme. Dans la foulée, avant de savoir si cette solution était envisageable, lors de la dernière séance de conseil, l'un de mes adjoints m'a reproché d'avoir signé ce certificat d'urbanisme. Je connais ma mission et le cadre dans lequel elle doit s'exercer. Ce n'est pas la première fois que l'on me cherche ainsi des poux dans la tête. J'ai essayé en cette affaire de faire une nouvelle fois pour le mieux. J'en ai vraiment assez.» Dominique Rousseau rencontrera aujourd'hui le sous-préfet d'Argentan afin de confirmer sa décision de démissionner.

2008
Premier rang. De gauche à droite : Dominique Rousseau, Annabelle Leroy, Françoise Le Treut, Jacqueline Ferrand, Jean-Christophe Gauquelin; Deuxième rang. De gauche à droite : Bruno Bouvet, Stéphane Lainé, Marina Desmonts, Fabrice Morin.

Horaire d'ouverture de la mairie de la Carneille

Le Mardi : de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 15h30
Le Mercredi : de 10h00 à 12h00
Le Jeudi : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
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