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lundi 11 mars 2013

Février et Mars


Lors de la  séance  du conseil municipal du vendredi 15 février, les élus ont étudié les dossiers suivants.
Budget primitif. Le conseil municipal autorise le maire à engager, dans l'attente du vote du budget 2 013, et dans la limite du quart, les dépenses d'investissement prévues au budget primitif 2 012, qui se chiffrent à la somme de 16 280 €.
Mise à disposition de personnel. La convention de mise à disposition du personnel chargé du secrétariat, entre la CDC du Bocage d'Athis et la commune, a été validée. Le temps de travail imparti s'élèvera à 26 heures en volume horaire hebdomadaire, à partir du 1 er juillet.
Eau potable. Les élus ont émis majoritairement un avis favorable au projet de changement de périmètre du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP), qui fusionnera avec celui de la région de Neuvy-au-Houlme.
Terrain. Le conseil a décidé de céder une bande de terrain de 600 m 2 , situé à La Pélerinière, à un propriétaire voisin. Le prix de vente est fixé à 500 €. Les frais notariés et de bornage restent à la charge de l'acquéreur.
Cantine. Les conseillers ont accepté le devis de l'entreprise Anne Matériels, pour la fourniture et la pose de lave-mains à commande fémorale, répondant aux normes d'hygiène en vigueur, dans le restaurant scolaire. Le montant du devis s'élève à 584 € (TTC). Les crédits seront inscrits au budget primitif 2013.
Syndicat d'électrification. Les élus ont procédé à l'élection d'un nouveau délégué au SIE de La Carneille. Dominique Rousseau remplace Bruno Bouvet, démissionnaire.


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Lors de la dernière séance du mardi 5 mars du conseil municipal, mardi, les élus ont étudié les dossiers et les projets suivants.
Subventions. Le montant total s'élève à 1 865 €. Secours catholique d'Athis, 80 €; ADMR Athis, 100 €; Familles rurales Athis, 100 €; Amicale régionale des secouristes de l'Orne, 50 €; Club de l'amitié La Carneille, 160 €; anciens combattants, 80 €; association Au bout des doigts, 60 €; Association des parents d'élèves du RPI, 250 €; Raquette carneillaise, 200 €; comité des fêtes, 700 €; Clic du Bocage, 50 €; école primaire publique Athis pour le voyage à Montmartin-sur-Mer, 35 €.
Plan local d'urbanisme (Plu). Sarah Barbey, employée du cabinet Pact'Arim, a présenté le diagnostic de départ, les enjeux de la commune en matière d'urbanisme et notamment le règlement du futur Plu.
Financement du parking. Une subvention exceptionnelle pour le financement de création du parking dédié à la salle polyvalente, ainsi qu'une subvention DETR (Dotation d'équipement des territoires ruraux) vont être demandées.






Préau de l'école. Le devis présenté par la société B'plast, pour la fourniture et la pose d'une porte vitrée au préau de l'école, en remplacement de la porte coulissante, a été retenu pour 3 652 €. Par ailleurs, le maire va solliciter une subvention DETR.

l'ancienne école