Subventions, Sivos et accessibilité
mardi 20 mars 2012
Subventions. L'ensemble des subventions votées par la municipalité représente un montant de 1 820 €. Secours Catholique, 80 €. ADMR Athis, 100 €. Familles Rurales Athis, 80 €. Amicale des Secouristes de l'Orne, 50 €. Club de l'Amitié, 160 €. ANC 61 Anciens Combattants, 80 €. Association Au Bout des Doigts, 60 €. APE du RPI, 200 €. La Raquette Carneillaise, tennis de table, 200 €. Comité des fêtes, 700 €. CLIC du Bocage gérontologie, 50 €. Lycée Jean Guéhenno Flers, voyage en Suède 20 € par enfant, soit 60 €.
Don anonyme. Le maire a encaissé un don en numéraire au profit de la commune, émanant d'un particulier, d'un montant de 1 233 €.
Sivos. La municipalité a voté la participation de La Carneille au budget du SIVOS, qui s'élève à 32 093 € (soit 742 € pour la partie investissement et 32 836 € pour la partie fonctionnement). Ce montant sera révisé en cours d'année, selon l'adoption d'une nouvelle clef de répartition à partir de laquelle seront calculées les participations pour chaque commune adhérente au SIVOS.
Accessibilité et hygiène. Les élus ont pris connaissance des nouvelles normes en vigueur s'agissant de l'hygiène dans les restaurants scolaires et en matière d'accessibilité des établissements recevant du public (ERP). Ainsi, un lave-mains conforme à la réglementation sera posé dans le restaurant scolaire. Par ailleurs, un diagnostic sera réalisé par rapport à l'accessibilité des locaux communaux (salle polyvalente, mairie, église).
École du Sacré-Coeur d'Athis. Le conseil a pris connaissance d'une demande de la part de la direction de l'école du Sacré-Coeur d'Athis qui expose les obligations réglementaires (Loi de 2009 pour les communes, dont les enfants fréquentent leur établissement), pour financer les frais de scolarité.
